Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SCEV MARSAUX DONZETODO
/
CHATEAU MARTINAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU MARTINAT
SCEV MARSAUX DONZE, SCEA

Numéro de dépôt :
92406867
Date de dépôt :
06/02/1992
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
06/02/2022

Présentation de la marque CHATEAU MARTINAT

Déposée le 6 février 1992 par SCEV MARSAUX DONZETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU MARTINAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est SCEV MARSAUX DONZETODO domicilié(e) 1 LIEU DIT MARTINAT - 33710 - LANSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 665 665 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEV MARSAUX DONZE domicilié(e) 1 LIEU DIT MARTINAT - 33710 - LANSAC - France.

La marque CHATEAU MARTINAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU MARTINAT est expirée depuis le 6 février 2022.

SCEV MARSAUX DONZE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES DONATS , CHATEAU BEL AIR - LÉSCUDIER , CHATEAU GRAND CHEMIN , EPICUREA DE CHATEAU MARTINAT


SCEV MARSAUX DONZE, SCEA - 1 LIEU DIT MARTINAT - 33710 - LANSAC - France - SIREN 394665665


SCEV MARSAUX DONZE - 1 LIEU DIT MARTINAT - 33710 - LANSAC - France


Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2002 n°2214149 - Publication au BOPI 2002-01-14

Inscription le 19 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277625 - Publication au BOPI 1999-05-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2012 n°2496116 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-04-04

Vins d'appellation d'origine controlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU MARTINAT"